- GG1
- File
- 1725-1734
Part of Fonds communal de Montceaux
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Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Part of Fonds communal de Montceaux
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1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
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1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
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Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Armée de réserve et mobilisation.
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État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.
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Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
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Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
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Polices d’assurance, correspondance.