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Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Carrières communales.
Carrières communales.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Gravières.
Gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.