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File permis de construire
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Écoles.
Écoles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Camping municipal.
Camping municipal.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ancienne école.
Ancienne école.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Permis de construire.
Permis de construire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.