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Montceaux, Mairie de (Ain, France) File
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1761-1775
1761-1775
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1863-1873, 1893-1912
1863-1873, 1893-1912
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Justice.
Justice.
1909-1979
1909-1979
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Écoles.
Écoles.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Transport.
Transport.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
45264 - 59086
45264 - 59086
72130 - 79047
72130 - 79047
79199 - 83095
79199 - 83095
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