Affichage de 135 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier acquisition domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Résultats 1 à 50 sur 135