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Descriptions archivistiques
Dossier équipement collectif
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Décroissant
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits communal.
Puits communal.
Puits commun.
Puits commun.
Puits.
Puits.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Nomades.
Nomades.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
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