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Descriptions archivistiques
Dossier sécurité sociale
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1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1937-1982
1937-1982
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
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