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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Gravières.
Gravières.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.