Affichage de 229 résultats

Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Guerres napoléoniennes.

Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.

1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)

Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

Contrôle de la population.

Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

Garde nationale.

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Rivière de la Calonne.

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Résultats 1 à 50 sur 229