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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Dossier
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1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
1974-1979
1974-1979
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
1910-1933
1910-1933
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1920-1982
1920-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
19623-1982
19623-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
1890-1910
1890-1910
1910-1959
1910-1959
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1970-1977
1970-1977
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
1946-1961
1946-1961
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
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