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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier
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1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1891-1959
1891-1959
1960-1982
1960-1982
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1891-1946
1891-1946
1954-1982
1954-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
1913-1949
1913-1949
1951-1982
1951-1982
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1970-1982
1970-1982
1936-1949
1936-1949
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