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Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Moulins.
Moulins.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Police économique.
Police économique.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Carrières communales.
Carrières communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Carte légendée.
Carte légendée.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique.
Police économique.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Moulins.
Moulins.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Droits de place.
Droits de place.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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