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Descriptions archivistiques
Dossier limite territoriale
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Forêt.
Forêt.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
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