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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier Français
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Croissant
1735-1746
1735-1746
1776-1792
1776-1792
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1965-1982
1965-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Assurance.
Assurance.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1931-1940
1931-1940
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Poids public.
Poids public.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
1865-1885
1865-1885
1886-1916
1886-1916
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