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Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Étrangers.
Étrangers.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.