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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Vaccinations.
Vaccinations.
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
19623-1982
19623-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Édifices publics.
Édifices publics.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
1645-1674
1645-1674
1675-1700
1675-1700
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Courrier.
Courrier.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
1801-1812
1801-1812
1843-1852
1843-1852
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1953-1962
1953-1962
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1977
1970-1977
1946-1961
1946-1961
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
1910-1980
1910-1980
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Tourisme.
Tourisme.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1833-1842
1833-1842
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