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Descriptions archivistiques
Dossier économie Français
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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Législation économique.
Législation économique.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Poids public.
Poids public.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police économique.
Police économique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1908-1982
1908-1982
Poids public.
Poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux.
Contentieux.
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