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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Dossier
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Croissant
1645-1674
1645-1674
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
1675-1700
1675-1700
1700-1724
1700-1724
1735-1749
1735-1749
1750-1779
1750-1779
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
1780-1800
1780-1800
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
1801-1812
1801-1812
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Chasse.
Chasse.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
1813-1823
1813-1823
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
Courrier.
Courrier.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
1823-1832
1823-1832
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
1833-1842
1833-1842
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
1843-1852
1843-1852
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cimetière.
Cimetière.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
1855-1909
1855-1909
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