Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Marais.
Marais.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.