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Fonds communal de Montceaux File opinion
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Prud’homales.
Prud’homales.
Européennes.
Européennes.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Conseil général.
Conseil général.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Garde nationale.
Garde nationale.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.