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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France) Dossier
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Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1970-1982
1970-1982
1961-1965
1961-1965
1960-1982
1960-1982
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1955-1957
1955-1957
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1940-1959
1940-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1936-1949
1936-1949
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Emprunts.
Emprunts.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.