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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vagabondage.
Vagabondage.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Transport.
Transport.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Sources.
Sources.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Société Guillet.
Société Guillet.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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