Showing 22 results

Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File opinion
Print preview View:
Descending
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Église.
Église.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élus et séances.
Élus et séances.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Presbytère.
Presbytère.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.