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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier plan
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Décroissant
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.