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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Commission administrative.
Commission administrative.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
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