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Descriptions archivistiques
Dossier industrie
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Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées.
Installations classées.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Gaz.
Gaz.
Forêt communale.
Forêt communale.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Fiscalité.
Fiscalité.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
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