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Descriptions archivistiques
Dossier établissement d'enseignement
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Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
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