Affichage de 199 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier rapport
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sources.
Sources.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbystère.
Presbystère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police économique.
Police économique.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Résultats 1 à 50 sur 199