Affichage de 155 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Logements HLM.
Logements HLM.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
1939-1959
1939-1959
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Pont bascule.
Pont bascule.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Résultats 1 à 50 sur 155