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Descriptions archivistiques
Dossier assurance
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Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Chasse.
Chasse.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurance.
Assurance.
Assurance.
Assurance.
Assurance.
Assurance.
Assurance.
Assurance.