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Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Boulangerie.
Boulangerie.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Moulins.
Moulins.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Édifices publics.
Édifices publics.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Étangs.
Étangs.
Rationnement.
Rationnement.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Poids public.
Poids public.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
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