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Descriptions archivistiques
Dossier économie
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Décroissant
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public.
Poids public.
1937-1982
1937-1982
1908-1982
1908-1982
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Foires.
Foires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires.
Foires.
Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Poids public.
Poids public.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
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