Affichage de 31 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier agriculture
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Terres communales.
Terres communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Chasse.
Chasse.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Pâturage.
Pâturage.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Épizooties.
Épizooties.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Droits de place.
Droits de place.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Fiscalité.
Fiscalité.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.