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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.