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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Chasse.
Chasse.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Édifices publics.
Édifices publics.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Maison commune.
Maison commune.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.