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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier société
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Croissant
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Hygiène.
Hygiène.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.