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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier société
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Étrangers.
Étrangers.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Police locale.
Police locale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.