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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File société French
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Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1970-1982
1970-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
1841-1982
1841-1982
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Étrangers.
Étrangers.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Administration générale.
Administration générale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
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