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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier société
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Administration générale.
Administration générale.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1841-1982
1841-1982
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1970-1982
1970-1982
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Administration militaire.
Administration militaire.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
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