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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier société
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Décroissant
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Aliénés.
Aliénés.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Vaccination.
Vaccination.
Étrangers.
Étrangers.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
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