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Fonds communal de Journans File société
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1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Décès.
Décès.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Naissances.
Naissances.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Épizooties.
Épizooties.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Mariages.
Mariages.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.