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Descriptions archivistiques
Dossier société
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptabilité.
Comptabilité.
1560-1674
1560-1674
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1675-1699
1675-1699
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1700-1715
1700-1715
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
1716-1739
1716-1739
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
1775-1792
1775-1792
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Biens privés.
Biens privés.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des décès.
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Mariages
Mariages
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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