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Descriptions archivistiques
Dossier société
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Administration générale.
Administration générale.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Personnel.
Personnel.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chômage.
Chômage.
1970-1982
1970-1982
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Naissances
Naissances
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Aliénés.
Aliénés.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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