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Dossier temps libre et sociabilité
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Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Chasse.
Chasse.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fêtes.
Fêtes.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police locale.
Police locale.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Police des eaux.
Police des eaux.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
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