Affichage de 706 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier équipement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Affiches.
Affiches.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Contentieux.
Contentieux.
Résultats 1 à 50 sur 706