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Descriptions archivistiques
Dossier culture
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Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Chasse.
Chasse.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Archives communales.
Archives communales.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Église.
Église.
École primaire communale.
École primaire communale.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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