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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier urbanisme
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Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Télécommunications.
Télécommunications.