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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier urbanisme
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Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.