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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier urbanisme
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Croissant
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.