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Descriptions archivistiques
Dossier urbanisme
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Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Cimetière.
Cimetière.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Droits de place.
Droits de place.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Puits communal.
Puits communal.
Cimetière.
Cimetière.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
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